**1. ** Préambule :

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les "CGV") régissent la vente des produits proposés par Qabanos.com , société 92112286700010 , dont le siège social est situé à la féculerie 60113 Baugy , immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro compiegne b921122867 , ci-après dénommée "le Vendeur". Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet de Qabanos.com.

 

**2. ** Produits : Le Vendeur propose à la vente des produits alimentaires, d'épicerie et des produits connexes via son site internet.

 

**3. ** Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.

 

**4. ** Commandes : Les commandes sont passées en ligne via le site internet. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par le site.

 

**5. ** Livraison : Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans les meilleurs délais, mais ne peut être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

 

**6. ** Droit de Rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

 

**7. ** Service Client : Pour toute information ou question, le Service Client est joignable par qabanos@tomo24group.com ou par téléphone au 0663643753.

 

**8. ** Propriété Intellectuelle : Tous les éléments du site de Qabanos.com, qu'ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Vendeur.

 

**9. ** Litiges : En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable. À défaut d'accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

 

**10. ** Modification des CGV : Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

 

Fait à baugy], le 21/10/2023